Marque expirée - Marque en non vigueur

RINSHED-MASON
BASF Coatings Aktiengesellschaft société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1452977
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2016

Présentation de la marque RINSHED-MASON

Déposée le 14 août 1986 par la société étrangère BASF Coatings Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RINSHED-MASON »

Le déposant est la société étrangère BASF Coatings Aktiengesellschaft domicilié(e) Glasuritstrasse 1,48165 MUNSTER,ALLEMAGNE (dossier no 2320679) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2320679) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RINSHED-MASON est expirée depuis le 14 août 2016.

BASF Coatings Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-MAX , PRE-KLEANO


BASF Coatings Aktiengesellschaft société de droit allemand - Glasuritstrasse 1,48165 MUNSTER,ALLEMAGNE (dossier no 2320679) - Allemagne


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2320679) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2071945 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201686 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293241 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation le 2 août 2006 n°2320679 - Publication au BOPI 2006-08-02

Inscription le 11 août 2011 - Changement de nature juridique n°555645 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11

Peintures, peinture-émail, vernis et laques, sous forme de liquide ou de pâte;produits pour nettoyer et polir;rénovateurs de surfaces métalliques galvanisées et en zinc;cire liquide et en pâte;produits de protection contre les vaporisations;couches de base;peinture-émail synthétique, peintures de préparation, de couches secondaires et de surface;solvants;machine à diffuser les peintures, les colorants, les pigments et les produits similaires;émail acrylique thermo-durcissant; peintures pour murs intérieurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.